Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les halles fûtées
M. Salvatore Romano

Numéro de dépôt :
4289433
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les halles fûtées de Salvatore Romano

Présentation de la marque Les halles fûtées

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par monsieur Salvatore Romano auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les halles fûtées »

Le déposant est monsieur Salvatore Romano domicilié(e) 35 allée de Bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Salvatore Romano domicilié(e) 35 allée de Bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque Les halles fûtées est expirée depuis le 25 juillet 2026.

Salvatore Romano a également déposé les autres marques suivantes : Rungis direct , calendrier atemporel, calendrier perpétuel, calendrier intemporel , DATA ANNIVERSAIRE DATANNIVERSAIRE DATEANNIVERSAIRE


M. Salvatore Romano - 35 allée de Bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France


M. Salvatore Romano - 35 allée de Bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 22 février 2018 - Rejet total n°717367 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.